Mentions légales

Société et adresse
ITH GmbH & Co. KG
Auf´m Brinke 18
Postbox: 1365
59872 Meschede

Allemagne

Téléphone : + 49 291 - 99620
Fax: 49 291 - 996211
Concernant les informations générales & ventes courriel à :sales[at]ith.de

Questions de mentions légales et conditions générales de vente
Concernant les questions de mentions légales, merci d’envoyer un courriel à à: datenschutz[at]ith.de
Concernant les conditions générales de vente, merci d’envoyer un courriel à: agb[at]ith.de.

Enregistrement en Allemagne

Tribunal d’enregistrement: HRA Arnsberg
Numéro d’inscription au registre: 6797
Numéro de TVA: DE 125 928 178

Responsable du contenu de ce site Web selon la législation Allemande § 55 alinéa. 2 RStV:
ITH GmbH & Co. KG
Auf´m Brinke 18
59872 Meschede
Allemagne
Représenté par la direction générale : Messieurs Frank Hohmann, Jörg Hohmann
Sources des images et illustrations uniques utilisés
1 image © P.Kirchhoff - fotolia.com
1 image © industrieblick - fotolia.com
1 image © Blackosaka - fotolia.com
1 image © Dreadlock - fotolia.com
Lot d’images © raven - fotolia.com
Lot d’images © kikoste - fotolia.com
Tous les droits sur les autres images, vidéos ou autres médias sont réservés à leur propriétaire : ITH GmbH & Co. KG. Toute autre utilisation de ces images est interdite sans l’accord explicite du propriétaire ITH GmbH & Co. KG. Les droits de ces médias sont soumis aux dispositions de l’autre article sous "Démenti" (voir ci-dessous).
Source de ces mentions légales : http://www.e-recht24.de (contenus modifiés)

Démenti

Limitation de la responsabilité pour le contenu en interne
The content of our website has been compiled with meticulous care and to the best of our knowledge. However, we cannot assume any liability for the up-to-dateness, completeness or accuracy of any of the pages.
Pursuant to section 7, para. 1 of the TMG (Telemediengesetz – Tele Media Act by German law), we as service providers are liable for our own content on these pages in accordance with general laws. However, pursuant to sections 8 to 10 of the TMG, we as service providers are not under obligation to monitor external information provided or stored on our website. Once we have become aware of a specific infringement of the law, we will immediately remove the content in question. Any liability concerning this matter can only be assumed from the point in time at which the infringement becomes known to us.

Limitation de la responsabilité pour le contenu en interne
Nous avons prêté le plus grand soin à la rédaction du contenu de nos pages, qui sont fournies selon les meilleures connaissances disponibles. Toutefois, nous déclinons toute responsabilité quant à l’actualité, l’exhaustivité et l’exactitude des pages.
En tant que fournisseur de services et conformément à l‘article 7, par. 1 de la TMG (Telemediengesetz – loi allemande sur la télévision et les médias), nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages selon la législation générale. Toutefois, en tant que fournisseur de services et conformément aux articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes obligés de surveiller les informations externes fournies ou stockées sur notre site web. Au moment où nous aurons pris connaissance de l’infraction particulière à la loi, nous supprimerons immédiatement le contenu en question. La responsabilité à ce sujet n’est toutefois possible qu’à compter du moment où la violation du droit est portée à notre connaissance.

Limitation de la responsabilité pour les liens externes
L’offre de notre site contient de liens vers les sites de tiers (“liens externes”). Comme le contenu de ces sites n‘est pas géré par nos services, nous ne sommes pas responsables du contenu externe. Dans tous les cas, le fournisseur des informations des pages web liées est responsable du contenu et de l’exactitude des informations fournies. Au moment du référencement, aucune violation de la loi n’a pu être identifiée. Nous nous engageons à supprimer immédiatement le lien concerné dès lors qu'une infraction est constatée.

Droits d‘auteur
Les contenus et travaux publiés sur ce site sont régis par les lois allemandes sur les droits d‘auteur. La reproduction, le traitement, la diffusion ou toute autre forme d’utilisation hors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord préalable écrit du ou des auteurs en question.

Protection des données
Grâce à la visite de notre site web, des informations relatives à l’accès (date, heure, page visualisée) peuvent être enregistrées sur notre serveur. Ce n’est pas une analyse des données personnelles (c’est-à-dire nom, adresse ou adresse e-mail). Si des données personnelles sont collectées, cela se produit uniquement – dans la mesure du possible – avec le consentement préalable de l’utilisateur du site web. Aucune donnée ne sera transmise à des tiers sans le consentement express de l’utilisateur.
Nous déclarons expressément que la transmission de données par Internet (c’est-à-dire par courriel) peut comporter des problèmes de sécurité. Par conséquent, il est impossible de protéger les données complètement contre l’accès de tiers. Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de tels problèmes de sécurité.
L’utilisation par des tiers de toutes les coordonnées publiées à des fins publicitaires est expressément exclue. Nous nous réservons le droit de prendre des mesure légales en cas de l’envoi non demandé d’informations publicitaires ; par exemple, en cas d’envoi de spams.
Source du démenti en aval: Mustervorlage.net